34440 Saint Sériès
06 29 64 61 87

Mentions légales

bt_bb_section_bottom_section_coverage_image

Mentions Légales
(Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

Propriétaire du site Internet :
Christine Carbonnel
Entrepreneur individuel

Adresse du siège social : 4 IMPASSE DU GUE 34920 LE CRÈS
SIREN 902 664 903
Email : christine@monassistpro.fr

Hébergement du site Internet :
Site internet : www.monassistpro.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Les données de nos utilisateurs sont stockées exclusivement en France
Les serveurs que nous utilisons sont situés dans des data center certifiés par les normes environnementales (ISO 14001), de qualité (ISO 9001) et de sécurité de l’information (ISO 27001),
L’infrastructure hardware et software sur laquelle les sites sont hébergés est conçue pour garantir une sécurité absolue des données (antivirus, switchs, routeurs, serveurs et firewalls redondants).

Directeur de publication
Directeur de publication : Christine Carbonnel. Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter.

Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Christine Carbonnel, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Christine Carbonnel, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Christine Carbonnel et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Christine Carbonnel sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Christine Carbonnel ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société Christine Carbonnel est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).